Mentions légales
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ÉDITION DU SITE
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
Propriétaire du site : Pauline Villot – Kavay
Contact : kavay.equestrian.c@gmail.com
Adresse : 19 Rue des Prairies, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas, France
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ACTIVITÉ
Numéro de SIRET : 104 306 444 00019
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)
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HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Contact hébergeur : assistance@shopify.com
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos) sont la propriété exclusive de Kavay. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
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LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire, conformément au droit français.