Mentions légales

1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Kavay l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Pauline Villot – Entreprise Individuelle Kavay

• Contact : kavay.equestrian.c@gmail.com

• Adresse postale : 19 Rue des Prairies, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas, France.

2. ACTIVITÉ

• Numéro de SIRET : En cours d'immatriculation.

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI).

3. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

• Contact hébergeur : assistance@shopify.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments du site (textes, logos, images, graphismes, icônes) sont la propriété exclusive de Kavay. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Ton Prénom et Nom].

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : kavay.equestrian.c@gmail.com.

6. LITIGES

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de l'entreprise.